Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’activité et au fonctionnement du site APAFitnessCare.
Éditeur du site
APAFitnessCare est le nom commercial de l’activité exercée par Arsène Nguekam, entrepreneur individuel, immatriculé sous le SIREN 844 329 144 et le SIRET 844 329 144 00027. Adresse officielle : 29 rue des Meuniers, 75012 Paris. Courriel : contact@apafitnesscare.fr. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Directeur de la publication : Arsène Nguekam.
Qualification professionnelle
Enseignant en Activité Physique Adaptée et Santé, titulaire d’une licence STAPS mention Activité Physique Adaptée et Santé, diplôme délivré en France. Carte professionnelle d’éducateur sportif délivrée par la préfecture de Paris, valable jusqu’au 23 avril 2028. La qualification et la validité de la carte peuvent être vérifiées sur le portail officiel de recherche des éducateurs sportifs.
Services à la personne
Déclaration enregistrée sous le numéro SAP844329144, avec une date d’effet au 27 février 2024, pour l’activité « soutien scolaire ou cours à domicile », en mode prestataire. Déclaration instruite en Seine-Saint-Denis. Le récépissé est conservé comme justificatif et n’est pas publié.
Les ateliers collectifs, mini-groupes, interventions auprès de structures et accompagnements à distance sont proposés, contractualisés et facturés dans un cadre distinct, hors services à la personne. Ils n’ouvrent pas droit au crédit d’impôt lié aux services à la personne.
Hébergement et propriété intellectuelle
Le site est publié avec ChatGPT Sites, un service d’OpenAI. L’infrastructure technique de diffusion repose sur Cloudflare. Les textes, visuels, documents, logos et signes distinctifs publiés sur le site sont protégés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès d’APAFitnessCare restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice — CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, par téléphone au 01 89 47 00 14 ou sur www.cm2c.net.